Declaration des droits de l'homme et du citoyen

La Déclaration des droits de l'homme apparaît, selon le mot de Barnave, comme un véritable "catéchisme national", à la fois philosophique, social et politique. A l'instar des Insurgents d'Amérique, les constituants avaient en effet décidé de faire précéder leur Constitution par un exposé de leurs principes. Après quelques débats au cours desquels s'affontèrent la droite et la gauche ( la première voulait une déclaration des droits, mais aussi des devoirs du citoyen, ce qui fut refusé) et plusieurs projets successifs, la rédaction de la Déclaration fut confiée à un bureau, qui fondit ces projets en un seul.

Le texte, écrit à la fois dans une langue très dense et très claire, fut adopté le 26 août 1789. Il se composait d'un préambule et de 17 articles, consacrés les uns aux droits de l'homme, les autres à ceux de la nation.
Dès le début, la Déclaration affirme "les droits naturels et imprescriptibles " de chaque individu : " Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits." Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l'oppression.

Qu'est-ce que la liberté ? C'est le droit de faire "tout ce qui ne nuit pas à autrui". Il s'agit d'abord de la liberté individuelle ( garantie contre les arrestations arbitraires) , puis de la liberté de penser, de parler, de publier ses opinions ( sauf si l'on trouble l'ordre établi par la loi), de posséder des biens ( la propriété est dite " inviolable et sacrée " ). Libres, les citoyens sont également égaux entre eux. La Déclaration comdamne en effet tous les privilèges. Les citoyens sont égaux devant la justice et devant l'impôt. Ils peuvent être admis à tous les emplois, les seules distinctions devant se faire d'après les mérites.

D'autres articles consacrent les droits de la nation. La Déclaration affirme d'abord la souveraineté nationale. Cette souveraineté s'exprime par la loi, qui est "l'expression de la volonté générale" et que les citoyens ont le droit de contrôler par l'intermédiaire de leurs représentants. La séparation des pouvoirs, chère à Montesquieu, est indispensable pour empêcher les abus.